Marque enregistrée - Marque en vigueur

Assas Tremplin Santé
Assas Formation Continue, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4163005
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
Assas Tremplin Santé de Assas Formation Continue

Présentation de la marque Assas Tremplin Santé

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Assas Formation Continue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assas Tremplin Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Assas Formation Continue domicilié(e) 72 rue de l'Eglise - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. Jean AITTOUARES domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France.

La marque Assas Tremplin Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assas Tremplin Santé arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

Assas Formation Continue a également déposé les autres marques suivantes : Assas Tremplin , ASSAS PREPA KINE , ASSAS OSTEO


Assas Formation Continue, société par actions simplifiée - 72 rue de l'Eglise - 75015 - Paris - France


Ox Avocats, M. Jean AITTOUARES - 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, aiguilles à usage médical, aiguilles d'acupuncture, appareils thérapeutiques à air chaud, alaises / alèses, appareils pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils d'anesthésie, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique, bandes galvaniques à usage médical, bas élastiques [chirurgie], bas pour les varices, bassins hygiéniques, bassins à usage médical, béquilles pour infirmes, bocks à injections, brancards roulants, brancards pour malades / civières, brayers [bandages herniaires] / bandages herniaires camisoles de force, canules, catgut, cathéters appareils à rincer les cavités du corps, ceintures médicales électriques, ceintures médicales, ceintures orthopédiques, champs opératoires [draps stériles], chaussures orthopédiques, ciseaux pour la chirurgie, compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non chimiques, cornets acoustiques, corsets abdominaux, coupe-cors, coussinets thermiques pour premiers soins, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins chauffés électriquement à usage médical, coussins à usage médical, coussins à air à usage médical, couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes, à usage médical, couveuses médicales, crachoirs à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, appareils dentaires électriques, dentiers, fauteuils de dentistes, dents artificielles, appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps pour incontinents, draps chirurgicaux, poches à eau à usage médical, écharpes [bandages de soutien], éclisses [attelles] / attelles [chirurgie], écouvillons pour nettoyer les cavités du corps, écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, éponges chirurgicales, étiquettes indicatrices de température à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils d'extension à usage médical, fauteuils à usage médical ou dentaire, fermetures de biberons, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, flacons compte-gouttes à usage médical, fraises à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, gants pour massages, gants à usage médical, gastroscopes, genouillères orthopédiques, ceintures de grossesse, hématimètres, seringues hypodermiques, ceintures hypogastriques, implants artificiels, inhalateurs, injecteurs à usage médical, insufflateurs, irrigateurs à usage médical, lampes à usage médical, lancettes, lasers à usage médical, lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales, lits hydrostatiques à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mâchoires artificielles, mallettes spéciales pour instruments médicaux, masques anesthésiques, masques utilisés par le personnel médical, appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques, matelas pour l'accouchement, matelas à air à usage médical, appareils et instruments médicaux, appareils de microdermabrasion, miroirs pour dentistes, mobilier spécial à usage médical, appareils obstétricaux, ceintures ombilicales, ophtalmomètres, ophtalmoscopes, oreillers contre l'insomnie, oreillers à air à usage médical, bouchons [tampons] pour les oreilles / bouchons pour les oreilles / tampons pour les oreilles, appareils d'orthodon ;

Éducation, formation, divertissement, dans le domaine de la santé ; activités sportives et culturelles dans le domaine de la santé ; services de bibliothèques itinérantes spécialisés dans le domaine de la santé ; coaching [formation] dans le domaine de la santé ; services d'écoles [éducation] dans le domaine de la santé ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo dans le domaine de la santé ; enseignement par correspondance dans le domaine de la santé ; épreuves pédagogiques dans le domaine de la santé ; formation pratique dans le domaine de la santé ; enseignement de la gymnastique ; informations en matière d'éducation dans le domaine de la santé ; interprétation du langage gestuel ; location de bandes vidéo dans le domaine de la santé ; location d'enregistrements sonores et de films cinématographiques dans le domaine de la santé ; micro-édition et microfilmage dans le domaine de la santé ; mise à disposition d'installations sportives, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables spécialisées dans le domaine de la santé ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision dans le domaine de la santé ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la santé ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et séminaires dans le domaine de la santé ; organisation de compétitions sportives et de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la santé ; orientation professionnelle dans le domaine de la santé [conseils en matière d'éducation ou de formation], pensionnats, prêt de livres spécialisés dans le domaine de la santé, production de films autres que films publicitaires relevant du domaine de la santé, publication électronique de livres et de périodiques en ligne spécialisés dans le domaine de la santé, publication de livres spécialisés dans le domaine de la santé, publication de textes autres que textes publicitaires touchant au dans le domaine de la santé, rédaction de textes autres que textes publicitaires touchant au dans le domaine de la santé ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; aide à l'accouchement, services d'aquaculture, services d'aromathérapie, art dentaire, assistance médicale, chiropractie [chiropraxie], chirurgie esthétique, services de cliniques médicales, consultation en matière de pharmacie, désintoxication de toxicomanes, dispensaires, services de gardes-malades, services hospitaliers, location d'équipements médicaux, location d'installations sanitaires, maisons médicalisées, maisons de repos / maisons de convalescence, massage, services de médecine alternative, services d'opticiens, services d'orthophonie, pansage d'animaux, services de pharmaciens [préparation d'ordonnances], physiothérapie, services d'un psychologue, services de santé, conseils en matière de santé, services de saunas, services de solariums, services de télémédecine, services thérapeutiques ; ostéopathie ; kinésithérapie, massothérapie, pédicurie, podologie.